Mentions légales

Dénomination sociale :

CPIAS Pays de la Loire
Bâtiment Le Tourville
CHU de Nantes – 5 rue Pr Boquien
44093 NANTES

Directeur de la publication : Docteur Gabriel Birgand

Hébergement : Société OVH – 140 Quai de Sartel – 59100 ROUBAIX. Tel : 03.20.20.09.57

Propriété intellectuelle

  • Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), ce site Internet est dispensé de déclaration.
  • Toute reproduction partielle ou totale de ce site sans l’autorisation expresse de CPIAS Pays de la Loire est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (CPI).
  • Il en est de même des bases de données figurant sur ce site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
  • Les marques et les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Par ailleurs, les images figurant sur ce site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’accord express et écrit de CPIAS Pays de la Loire au sens de l’article L 713-2 du CPI.

Vie privée

CPIAS Pays de la Loire s’est engagé à respecter les dispositions législatives de la Loi Informatique et Libertés. Ces règles vous assurent que vos données seront traitées, en toute transparence, en conformité avec ces dispositions.

Cookies :

Un cookie est un petit fichier que le site internet que vous visitez enregistre sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone…), et dans lequel il stocke certaines informations. Il permet principalement de mieux préparer votre accueil pour la prochaine visite du site et de personnaliser les pages que vous visualiserez. Seul l’émetteur du cookie peut lire les informations qui y sont enregistrées.
Lorsque vous vous connectez à notre site, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix qui résultent des paramètres de vos logiciels, à installer divers cookies dans votre terminal. Ces cookies nous permettent de faciliter votre navigation sur notre site internet pendant la durée de validité du cookie concerné.

Ces Cookies nous permettent :

  • d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des diverses éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours), afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ;
  • d’adapter la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur notre site ;
  • de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre site (service souscrit, etc.) ;

Vos choix concernant les cookies :

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.
Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal.
La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

L’accord sur les Cookies

L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.
Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

Le refus des Cookies

Si vous refusez l’enregistrement dans votre terminal des cookies que nous émettons, ou si vous supprimez ceux que nous y avons enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Tel serait le cas lorsque nous ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de notre impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

Les réseaux sociaux

Nous utilisons des applications informatiques émanant de tiers, qui permettent à l’internaute de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes son opinion concernant un contenu de notre site. Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J’aime », issus de réseaux sociaux tels que Facebook, « Google+ », »Twitter », etc.
Lorsque le client consulte une page du site contenant un tel bouton, son navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du réseau social.
S’il est connecté au réseau social lors de sa navigation, les boutons applicatifs permettent de relier les pages consultées à son compte utilisateur.

S’il interagit au moyen des plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton « J’aime » ou en laissant un commentaire, les informations correspondantes seront transmises au réseau social et publiées sur son compte.

Si le client ne souhaite pas que le réseau social relie les informations collectées par l’intermédiaire de notre site à son compte utilisateur, il doit se déconnecter du réseau social avant de visiter notre site.
Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.

Les données collectées sur notre site :

Nous sommes amenés à vous demander un certain nombre de données personnelles telles que nom, prénom, adresse… afin de pouvoir traiter votre demande d’information. Certaines données sont indispensables au traitement de votre demande, d’autres nous permettent de mieux vous connaître et donc d’adapter nos offres à vos besoins. Sur les pages où des données à caractère personnel sont demandées vous serez informé du caractère obligatoire ou facultatif de leur transmission, ainsi que des conséquences éventuelles de leur non renseignement.

Mise à disposition de vos coordonnées :

SeulCPIAS Pays de la Loire est destinataire des informations personnelles que vous nous communiquez.

Droit d’accès et d’opposition au fichier :

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous adresser un courrier par écrit à l’adresse suivante :
CPIAS Pays de la Loire
Bâtiment Le Tourville
CHU de Nantes – 5 rue Pr Boquien
44093 NANTES

Publicité :

La publicité n’est pas permise sur ce site. Le contenu de ce site n’est en aucun cas influencé par une source externe.

Crédit :

Le site internet est développé par l’agence Digisanté

Illustration par Marie Duvoisin.